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Environnement & citoyenneté
Retrouvez les informations concernant la gestion des déchets, la biodiversité et les nuisibles ainsi que les règles de bon voisinage.
Retrouvez les règles de bon voisinage à connaitre pour le bien être de tous.
De jour comme de nuit, les nuisances sonores sont provoquées par un bruit de comportement qui peut causer un trouble anormal de voisinage si l’auteur du bruit a conscience du trouble qu’il engendre et qu’il ne prend pas les mesures pour y remédier.
Il peut s’agir du bruit causé par :
Dossier
Vérifié le 27/02/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'est-ce que l'accompagnement personnalisé de l'élève au collège ou au lycée ?
Quelles sont les orientations possibles après la classe de troisième ?
Que peut faire un jeune de moins de 16 ans en décrochage scolaire ?
Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?
Comment se déroule la scolarité d'une jeune femme enceinte ?
Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?
Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?
Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?
Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?
Primaire et secondaire : comment s'effectue le passage du privé au public ?
Famille - Scolarité
Inscription dans l'enseignement supérieur
Famille - Scolarité
Présentation des classes en lycée général
Ministère chargé de l'éducation
Entrée au lycée : les différentes voies de formation et diplômes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Collège : programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement - Cycles des approfondissements (5e, 4e et 3e) - Cycle 4
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
Enseignements pratiques interdisciplinaires : exemples de réalisation
Ministère chargé de l'éducation
Liste des fournitures scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Seconde (lycée général et technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac général) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de la défense
Le conseil de la vie collégienne et le conseil des délégués pour la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Les instances de la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 3
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 4
Ministère chargé de l'éducation
Brevet professionnel (BP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Bac professionnel : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Brevet des métiers d'art (BMA) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Travaux de bricolage et de jardinage
Par arrêté préfectoral du 10 juillet 2014, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuses, tronçonneuses, perceuses…) sont autorisés aux horaires suivants :
• du lundi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
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Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?
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Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?
Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?
Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?
Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?
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Il est interdit de laisser errer les animaux domestiques dans les rues, et de façon générale tout animal quel qu’il soit, de les abandonner ou d’attirer des animaux errants avec de la nourriture. La divagation des animaux pouvant occasionner des troubles de la tranquillité et de la sécurité publique.
Si vous repérez ou perdez un animal, vous pouvez contacter la mairie déléguée de votre commune.
Les propriétaires de chiens sont tenus de ramasser les déjections que leurs animaux pourraient laisser sur les trottoirs et lieux publics. Tout contrevenant est passible d’une contravention pouvant aller jusqu’à 450 €.
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Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?
Comment se déroule la scolarité d'une jeune femme enceinte ?
Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?
Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?
Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?
Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?
Primaire et secondaire : comment s'effectue le passage du privé au public ?
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Collège : programmes scolaires
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