![Pont en bois traversant la campagne de Moustoir-Remungol](/wp-content/uploads/2024/04/05-campagne11-scaled-385x0-c-default.jpg)
Pages
Environnement & citoyenneté
Retrouvez les informations concernant la gestion des déchets, la biodiversité et les nuisibles ainsi que les règles de bon voisinage.
Retrouvez les règles de bon voisinage à connaitre pour le bien être de tous.
De jour comme de nuit, les nuisances sonores sont provoquées par un bruit de comportement qui peut causer un trouble anormal de voisinage si l’auteur du bruit a conscience du trouble qu’il engendre et qu’il ne prend pas les mesures pour y remédier.
Il peut s’agir du bruit causé par :
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Un couple peut adopter un mineur par adoption simple ou plénière sous certaines conditions. La procédure se déroule devant le tribunal judiciaire. L'adoption crée un lien de filiation entre les adoptants et l'adopté. Nous vous présentons les informations à connaître.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Papiers - Citoyenneté - Élections
Adoption d'un mineur par une personne seule
Famille - Scolarité
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Famille - Scolarité
Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)
Travaux de bricolage et de jardinage
Par arrêté préfectoral du 10 juillet 2014, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuses, tronçonneuses, perceuses…) sont autorisés aux horaires suivants :
• du lundi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Un couple peut adopter un mineur par adoption simple ou plénière sous certaines conditions. La procédure se déroule devant le tribunal judiciaire. L'adoption crée un lien de filiation entre les adoptants et l'adopté. Nous vous présentons les informations à connaître.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Papiers - Citoyenneté - Élections
Adoption d'un mineur par une personne seule
Famille - Scolarité
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Famille - Scolarité
Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)
Il est interdit de laisser errer les animaux domestiques dans les rues, et de façon générale tout animal quel qu’il soit, de les abandonner ou d’attirer des animaux errants avec de la nourriture. La divagation des animaux pouvant occasionner des troubles de la tranquillité et de la sécurité publique.
Si vous repérez ou perdez un animal, vous pouvez contacter la mairie déléguée de votre commune.
Les propriétaires de chiens sont tenus de ramasser les déjections que leurs animaux pourraient laisser sur les trottoirs et lieux publics. Tout contrevenant est passible d’une contravention pouvant aller jusqu’à 450 €.
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Un couple peut adopter un mineur par adoption simple ou plénière sous certaines conditions. La procédure se déroule devant le tribunal judiciaire. L'adoption crée un lien de filiation entre les adoptants et l'adopté. Nous vous présentons les informations à connaître.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Papiers - Citoyenneté - Élections
Adoption d'un mineur par une personne seule
Famille - Scolarité
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Famille - Scolarité
Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Un couple peut adopter un mineur par adoption simple ou plénière sous certaines conditions. La procédure se déroule devant le tribunal judiciaire. L'adoption crée un lien de filiation entre les adoptants et l'adopté. Nous vous présentons les informations à connaître.
L'adoption simple diffère de l'adoption plénière sur plusieurs points. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Papiers - Citoyenneté - Élections
Adoption d'un mineur par une personne seule
Famille - Scolarité
Adoption de l'enfant mineur de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin
Famille - Scolarité
Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)