![Pont en bois traversant la campagne de Moustoir-Remungol](/wp-content/uploads/2024/04/05-campagne11-scaled-385x0-c-default.jpg)
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Environnement & citoyenneté
Retrouvez les informations concernant la gestion des déchets, la biodiversité et les nuisibles ainsi que les règles de bon voisinage.
Retrouvez les règles de bon voisinage à connaitre pour le bien être de tous.
De jour comme de nuit, les nuisances sonores sont provoquées par un bruit de comportement qui peut causer un trouble anormal de voisinage si l’auteur du bruit a conscience du trouble qu’il engendre et qu’il ne prend pas les mesures pour y remédier.
Il peut s’agir du bruit causé par :
Fiche pratique
Vérifié le 14/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes étudiant en situation de handicap et vous vous posez des questions sur le déroulement de votre scolarité dans l'enseignement supérieur ? Accueil dans l'établissement, transport, aides financières...Voici les informations utiles sur le sujet.
Bourses et aides pour étudiant
Famille - Scolarité
Informations au service des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Guide de l'accompagnement de l'étudiant handicapé à l'université
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Aides au transport des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Ministère chargé de la santé
Enseignant référent à la scolarisation des élèves en situation de handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Etudier à l'étranger avec un handicap
Ministère chargé de la santé
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Aides psychologiques pour les étudiants
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Aménagements des concours et examens pour les étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Alternance : des formations accessibles aux jeunes en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Travaux de bricolage et de jardinage
Par arrêté préfectoral du 10 juillet 2014, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuses, tronçonneuses, perceuses…) sont autorisés aux horaires suivants :
• du lundi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Fiche pratique
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Etudier à l'étranger avec un handicap
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Aménagements des concours et examens pour les étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Alternance : des formations accessibles aux jeunes en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Il est interdit de laisser errer les animaux domestiques dans les rues, et de façon générale tout animal quel qu’il soit, de les abandonner ou d’attirer des animaux errants avec de la nourriture. La divagation des animaux pouvant occasionner des troubles de la tranquillité et de la sécurité publique.
Si vous repérez ou perdez un animal, vous pouvez contacter la mairie déléguée de votre commune.
Les propriétaires de chiens sont tenus de ramasser les déjections que leurs animaux pourraient laisser sur les trottoirs et lieux publics. Tout contrevenant est passible d’une contravention pouvant aller jusqu’à 450 €.
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