![Pont en bois traversant la campagne de Moustoir-Remungol](/wp-content/uploads/2024/04/05-campagne11-scaled-385x0-c-default.jpg)
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Environnement & citoyenneté
Retrouvez les informations concernant la gestion des déchets, la biodiversité et les nuisibles ainsi que les règles de bon voisinage.
Retrouvez les règles de bon voisinage à connaitre pour le bien être de tous.
De jour comme de nuit, les nuisances sonores sont provoquées par un bruit de comportement qui peut causer un trouble anormal de voisinage si l’auteur du bruit a conscience du trouble qu’il engendre et qu’il ne prend pas les mesures pour y remédier.
Il peut s’agir du bruit causé par :
Fiche pratique
Vérifié le 05/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets produits au quotidien (ordures ménagères de type déchets alimentaires, emballages, bouteilles, ...) doivent être triés et collectés selon les conditions définies par un arrêté. Cet arrêté est pris par le maire ou le président du groupement de collectivités territoriales compétent. Des sanctions sont prévues en cas de non-respect des règles de collecte.
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM)
Argent - Impôts - Consommation
Encombrants (déchets volumineux)
Logement
Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E)
Logement
Agence de la transition écologique (Ademe)
Agence de la transition écologique (Ademe)
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
Travaux de bricolage et de jardinage
Par arrêté préfectoral du 10 juillet 2014, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuses, tronçonneuses, perceuses…) sont autorisés aux horaires suivants :
• du lundi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Fiche pratique
Vérifié le 05/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets produits au quotidien (ordures ménagères de type déchets alimentaires, emballages, bouteilles, ...) doivent être triés et collectés selon les conditions définies par un arrêté. Cet arrêté est pris par le maire ou le président du groupement de collectivités territoriales compétent. Des sanctions sont prévues en cas de non-respect des règles de collecte.
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM)
Argent - Impôts - Consommation
Encombrants (déchets volumineux)
Logement
Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E)
Logement
Agence de la transition écologique (Ademe)
Agence de la transition écologique (Ademe)
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
Il est interdit de laisser errer les animaux domestiques dans les rues, et de façon générale tout animal quel qu’il soit, de les abandonner ou d’attirer des animaux errants avec de la nourriture. La divagation des animaux pouvant occasionner des troubles de la tranquillité et de la sécurité publique.
Si vous repérez ou perdez un animal, vous pouvez contacter la mairie déléguée de votre commune.
Les propriétaires de chiens sont tenus de ramasser les déjections que leurs animaux pourraient laisser sur les trottoirs et lieux publics. Tout contrevenant est passible d’une contravention pouvant aller jusqu’à 450 €.
Fiche pratique
Vérifié le 05/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets produits au quotidien (ordures ménagères de type déchets alimentaires, emballages, bouteilles, ...) doivent être triés et collectés selon les conditions définies par un arrêté. Cet arrêté est pris par le maire ou le président du groupement de collectivités territoriales compétent. Des sanctions sont prévues en cas de non-respect des règles de collecte.
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM)
Argent - Impôts - Consommation
Encombrants (déchets volumineux)
Logement
Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E)
Logement
Agence de la transition écologique (Ademe)
Agence de la transition écologique (Ademe)
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
Fiche pratique
Vérifié le 05/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets produits au quotidien (ordures ménagères de type déchets alimentaires, emballages, bouteilles, ...) doivent être triés et collectés selon les conditions définies par un arrêté. Cet arrêté est pris par le maire ou le président du groupement de collectivités territoriales compétent. Des sanctions sont prévues en cas de non-respect des règles de collecte.
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM)
Argent - Impôts - Consommation
Encombrants (déchets volumineux)
Logement
Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E)
Logement
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
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Quels papiers sont recyclables ?
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Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
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