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Jeunesse (11 – 18 ans)
Retrouvez les informations et démarches à destination des jeunes : Acti'Evellys, le dispositif argent de poche, le recensement citoyen obligatoire et la Mission Locale.
Tout savoir sur les modalités pour réaliser la journée défense et citoyenneté.
Le recensement permet aux jeunes à partir de 16 ans, d’être convoqués à la journée défense et citoyenneté (JDC) et d’être automatiquement inscrits sur les listes électorales. A la suite du recensement, la mairie délivre une attestation de recensement, il n’est pas délivré de duplicata.
En cas de perte ou de vol, il faut se connecter sur majdc.fr.
Cette démarche obligatoire peut être réalisée jusqu’à l’âge de 25 ans.
L’inscription est à réaliser dans votre mairie de résidence, muni des documents suivants:
Fiche pratique
Vérifié le 20/07/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes détenteur ou propriétaire d’équidés (cheval, poney, âne, mulet, bardot) ? Vous avez plusieurs obligations réglementaires. Votre animal doit être identifié, vous devez enregistrer la propriété dans le fichier central Sire et déclarer le lieu de détention de votre animal si vous l’hébergez. Si vous détenez 3 équidés ou plus, vous devez désigner un vétérinaire sanitaire auprès de la DDPP de votre département. Nous vous présentons les informations à connaître.
Le bien-être et la protection des chevaux
Ministère chargé de l'agriculture
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Acheter un cheval : mode d'emploi
Ministère chargé de l'agriculture
Carte d’immatriculation et propriété d'un équidé : les démarches à accomplir
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Mort d’un équidé & Équarrissage
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Legifrance
Legifrance
Races et appellations d'équidés
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Guide de bonnes pratiques visant à assurer le bien-être des équidés
Ministère chargé de l'agriculture
Ministère chargé de l'agriculture
Ministère chargé de l'agriculture
Voyager avec un cheval "enregistré " en France, en Irlande et au Royaume-Uni
Ministère chargé de l'agriculture
Consignations à la Caisse des dépôts et consignations
Caisse des dépôts et consignations (CDC)