![Mairie Moustoir-Remungol](/wp-content/uploads/2024/04/04-Mairie-MR-1-e1716802063506-385x0-c-default.jpeg)
Services municipaux
Mairie de Moustoir-Remungol
Retrouvez les informations concernant la mairie de Moustoir-Remungol.
Retrouvez les informations pour votre mariage, PACS et concubinage.
Un dossier est à retirer en mairie et à compléter.
Un rendez-vous de préparation sera ensuite réalisé avec le secrétariat.
Dossier
Vérifié le 27/02/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'est-ce que l'accompagnement personnalisé de l'élève au collège ou au lycée ?
Quelles sont les orientations possibles après la classe de troisième ?
Que peut faire un jeune de moins de 16 ans en décrochage scolaire ?
Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?
Comment se déroule la scolarité d'une jeune femme enceinte ?
Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?
Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?
Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?
Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?
Primaire et secondaire : comment s'effectue le passage du privé au public ?
Famille - Scolarité
Inscription dans l'enseignement supérieur
Famille - Scolarité
Présentation des classes en lycée général
Ministère chargé de l'éducation
Entrée au lycée : les différentes voies de formation et diplômes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Collège : programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement - Cycles des approfondissements (5e, 4e et 3e) - Cycle 4
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
Enseignements pratiques interdisciplinaires : exemples de réalisation
Ministère chargé de l'éducation
Liste des fournitures scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Seconde (lycée général et technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac général) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de la défense
Le conseil de la vie collégienne et le conseil des délégués pour la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Les instances de la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 3
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 4
Ministère chargé de l'éducation
Brevet professionnel (BP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Bac professionnel : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Brevet des métiers d'art (BMA) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Prendre rendez-vous auparavant en mairie pour récupérer le dossier à compléter et fixer une date pour la signature.
Pour cela, il faut fournir une déclaration conjointe de conclusion d’un PACS et convention de PACS, une attestation de résidence commune et d’absence de lien de parenté, un acte de naissance et une pièce d’identité.
Pour les personnes divorcées, veuves ou de nationalité étrangère, des documents complémentaires peuvent être demandés.
Dossier
Vérifié le 27/02/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'est-ce que l'accompagnement personnalisé de l'élève au collège ou au lycée ?
Quelles sont les orientations possibles après la classe de troisième ?
Que peut faire un jeune de moins de 16 ans en décrochage scolaire ?
Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?
Comment se déroule la scolarité d'une jeune femme enceinte ?
Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?
Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?
Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?
Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?
Primaire et secondaire : comment s'effectue le passage du privé au public ?
Famille - Scolarité
Inscription dans l'enseignement supérieur
Famille - Scolarité
Présentation des classes en lycée général
Ministère chargé de l'éducation
Entrée au lycée : les différentes voies de formation et diplômes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Collège : programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement - Cycles des approfondissements (5e, 4e et 3e) - Cycle 4
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
Enseignements pratiques interdisciplinaires : exemples de réalisation
Ministère chargé de l'éducation
Liste des fournitures scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Seconde (lycée général et technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac général) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de la défense
Le conseil de la vie collégienne et le conseil des délégués pour la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Les instances de la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 3
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 4
Ministère chargé de l'éducation
Brevet professionnel (BP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Bac professionnel : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Brevet des métiers d'art (BMA) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Le concubinage est une union de fait. Il est caractérisé par une vie commune, stable et continue.
Le certificat de vie commune ou de concubinage vous permet de prouver que vous vivez en union libre. Il est demandé par certains organismes pour vous permettre de bénéficier de certains droits ou avantages.
Le certificat de concubinage est délivré par la mairie, mais elle n’est pas obligée de le faire.
À savoir : Le certificat de concubinage n’a aucune valeur juridique (contrairement à un acte de mariage, par exemple).
Dossier
Vérifié le 27/02/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'est-ce que l'accompagnement personnalisé de l'élève au collège ou au lycée ?
Quelles sont les orientations possibles après la classe de troisième ?
Que peut faire un jeune de moins de 16 ans en décrochage scolaire ?
Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?
Comment se déroule la scolarité d'une jeune femme enceinte ?
Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?
Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?
Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?
Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?
Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?
Primaire et secondaire : comment s'effectue le passage du privé au public ?
Famille - Scolarité
Inscription dans l'enseignement supérieur
Famille - Scolarité
Présentation des classes en lycée général
Ministère chargé de l'éducation
Entrée au lycée : les différentes voies de formation et diplômes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Collège : programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement - Cycles des approfondissements (5e, 4e et 3e) - Cycle 4
Ministère chargé de l'éducation
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
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Enseignements pratiques interdisciplinaires : exemples de réalisation
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Liste des fournitures scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de l'éducation
Seconde (lycée général et technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac général) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Première et terminale (bac technologique) : horaires et programmes
Ministère chargé de l'éducation
Ministère chargé de la défense
Le conseil de la vie collégienne et le conseil des délégués pour la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Les instances de la vie lycéenne
Ministère chargé de l'éducation
Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Mention complémentaire de niveau 3
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Mention complémentaire de niveau 4
Ministère chargé de l'éducation
Brevet professionnel (BP) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation
Bac professionnel : horaires et programmes scolaires
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Brevet des métiers d'art (BMA) : horaires et programmes scolaires
Ministère chargé de l'éducation