![actes d'état civil](/wp-content/uploads/2024/06/actes-detat-civil-385x0-c-default.jpg)
Page
Actes d’état civil
Retrouvez toutes les informations nécessaires concernant les demandes d'actes d'état civil : naissance, reconnaissance, mariage et décès.
Tout savoir sur les démarches à réaliser pour la création ou le renouvellement de la carte nationale d'identité ou du passeport.
La commune d’Evellys ne dispose pas de cet appareil.
Dossier
Vérifié le 14/09/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Une maladie ou un accident d'origine non professionnelle peut entraîner une réduction de la capacité de travail. Pour compenser la perte de salaire, des allocations existent pour les salariés du secteur privé comme pour les agents de la fonction publique.
Peut-on cumuler la pension d'invalidité avec d'autres revenus ?
La pension d'invalidité d'un salarié est-elle transmise à ses ayants droit à la suite de son décès ?
Pension d'invalidité : quelles conséquences si votre état de santé évolue ?
Pension d'invalidité : quelle conséquence si vos ressources augmentent ?
Qu'est-ce que l'allocation temporaire d'invalidité (ATI) dans la fonction publique ?
Handicap : allocations (AAH, AEEH) et aides
Social - Santé
Hébergement d'une personne en situation de handicap
Social - Santé
Handicap et emploi dans le secteur privé
Travail - Formation
Allocation supplémentaire d'invalidité (Asi)
Social - Santé
Dossier
Vérifié le 14/09/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Une maladie ou un accident d'origine non professionnelle peut entraîner une réduction de la capacité de travail. Pour compenser la perte de salaire, des allocations existent pour les salariés du secteur privé comme pour les agents de la fonction publique.
Peut-on cumuler la pension d'invalidité avec d'autres revenus ?
La pension d'invalidité d'un salarié est-elle transmise à ses ayants droit à la suite de son décès ?
Pension d'invalidité : quelles conséquences si votre état de santé évolue ?
Pension d'invalidité : quelle conséquence si vos ressources augmentent ?
Qu'est-ce que l'allocation temporaire d'invalidité (ATI) dans la fonction publique ?
Handicap : allocations (AAH, AEEH) et aides
Social - Santé
Hébergement d'une personne en situation de handicap
Social - Santé
Handicap et emploi dans le secteur privé
Travail - Formation
Allocation supplémentaire d'invalidité (Asi)
Social - Santé