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Actes d’état civil
Retrouvez toutes les informations nécessaires concernant les demandes d'actes d'état civil : naissance, reconnaissance, mariage et décès.
Tout savoir sur les démarches à réaliser pour la création ou le renouvellement de la carte nationale d'identité ou du passeport.
La commune d’Evellys ne dispose pas de cet appareil.
Dossier
Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Centre de loisirs, colonie, garderie ...
Famille - Scolarité
Loisirs - Sports - Culture
Loisirs - Sports - Culture
Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance
Dossier
Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Centre de loisirs, colonie, garderie ...
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Opération "J'apprends à nager"
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Les salles de sport et centres de remise en forme
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Ministère chargé des sports
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Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance