![actes d'état civil](/wp-content/uploads/2024/06/actes-detat-civil-385x0-c-default.jpg)
Page
Actes d’état civil
Retrouvez toutes les informations nécessaires concernant les demandes d'actes d'état civil : naissance, reconnaissance, mariage et décès.
Tout savoir sur les démarches à réaliser pour la création ou le renouvellement de la carte nationale d'identité ou du passeport.
La commune d’Evellys ne dispose pas de cet appareil.
Fiche pratique
Vérifié le 02/11/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'action sociale a pour but d'améliorer les conditions de vie des agents publics et de leurs familles, par exemple dans les domaines de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs. Elle est aussi destinée à les aider à faire face à des situations difficiles.
Action sociale interministérielle dans la fonction publique d'État (FPE)
Ministère chargé de la fonction publique
Action sociale dans la fonction publique territoriale (FPT)
Direction générale des finances publiques
Action sociale dans la fonction publique hospitalière (FPH)
Comité de gestion des œuvres sociales des établissements hospitaliers (Cegos)
Fiche pratique
Vérifié le 02/11/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'action sociale a pour but d'améliorer les conditions de vie des agents publics et de leurs familles, par exemple dans les domaines de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs. Elle est aussi destinée à les aider à faire face à des situations difficiles.
Action sociale interministérielle dans la fonction publique d'État (FPE)
Ministère chargé de la fonction publique
Action sociale dans la fonction publique territoriale (FPT)
Direction générale des finances publiques
Action sociale dans la fonction publique hospitalière (FPH)
Comité de gestion des œuvres sociales des établissements hospitaliers (Cegos)