![actes d'état civil](/wp-content/uploads/2024/06/actes-detat-civil-385x0-c-default.jpg)
Page
Actes d’état civil
Retrouvez toutes les informations nécessaires concernant les demandes d'actes d'état civil : naissance, reconnaissance, mariage et décès.
Tout savoir sur les démarches à réaliser pour la création ou le renouvellement de la carte nationale d'identité ou du passeport.
La commune d’Evellys ne dispose pas de cet appareil.
Question-réponse
Vérifié le 28/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous devez fournir un certificat médical seulement si votre enfant a une maladie contagieuse.
Il s'agit des maladies suivantes :
Si votre enfant a une maladie contagieuse, vous devez fournir le certificat médical à l'établissement scolaire dès le retour en classe de votre enfant.
Famille - Scolarité
Santé à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Famille - Scolarité
Élèves malades : l'accueil à l'école
Ministère chargé de l'éducation
Question-réponse
Vérifié le 28/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous devez fournir un certificat médical seulement si votre enfant a une maladie contagieuse.
Il s'agit des maladies suivantes :
Si votre enfant a une maladie contagieuse, vous devez fournir le certificat médical à l'établissement scolaire dès le retour en classe de votre enfant.
Famille - Scolarité
Santé à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Famille - Scolarité
Élèves malades : l'accueil à l'école
Ministère chargé de l'éducation